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  • Réservé aux adhérents
    Les Matinales d'Admical : entreprises engagées pour le patrimoine culturel et naturel
    ... Sallavuard, directeur des relations institutionnelles de la Fondation du Patrimoine et François Letourneux, président du Comité ...
    Mots clés : Patrimoine, Compte-rendu
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  • Réservé aux adhérents
    Les Matinales d'Admical : Le mécénat de compétences, quand l'entreprise donne d'elle-même
    ... et Dominique Boizeau, responsable de la communication de la fondation Veolia Environnement, dressent le cadre dans lequel s’inscrit le ...
    Mots clés : Mécénat de compétences, Implication des collaborateurs, Compte-rendu
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  • Loi du 11 août 2007 relative aux libertés et responsabilités des universités
    ... fondations universitaires et partenariales. Lire Loi Fondation universitaire Fondation partenariale Loi du 11 août 2007 relative aux libertés et ...
    Mots clés : Loi, Fondation universitaire, Fondation partenariale
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  • Loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux fondations
    ... fondations. Lire Loi Aillagon mécénat Association Fondation Loi du 1er août 2003 relative au mécénat, aux associations et aux ...
    Mots clés : Loi Aillagon, mécénat, Association, Fondation
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  • Loi du 4 juillet 1990 créant les fondations d'entreprise et modificant les dispositions de la loi du 23 juillet 1987 sur le développement du mécéant relatives aux fondations
    Loi relative aux fondations d'entreprise. Lire Loi Fondation d'entreprise Loi du 4 juillet 1990 créant les fondations ...
    Mots clés : Loi, Fondation d'entreprise
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  • Dons faits par les particuliers dans le cadre de l'impôt sur le revenu : Versements effectués au profit de la Fondation du Patrimoine
    ... fiscale concernant  les dons en faveur de la Fondation du Patrimoine. Lire Mécénat des ... sur le revenu : Versements effectués au profit de la Fondation du Patrimoine ...
    Mots clés : Mécénat des particuliers, Fiscalité, Patrimoine
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  • Dons faits par les particuliers dans le cadre de l'impôt sur le revenu : Versements effectués au profit de fondations et autres associations reconnues d'utilité publique
    ... publique. Lire Mécénat des particuliers Fiscalité Fondation reconnue d'utilité publique Association Dons Dons faits par les ...
    Mots clés : Mécénat des particuliers, Fiscalité, Fondation reconnue d'utilité publique, Association, Dons
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  • Statuts types de fondation d'entreprise
    Aide à la rédaction de statuts de fondation d'entreprise. Lire Fondation d'entreprise Statuts types de fondation d'entreprise ...
    Mots clés : Fondation d'entreprise
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  • Statuts de fondation reconnue d'utilité publique avec directoire et conseil de surveillance
    Modèle de statuts types d'une fondation reconnue d'utilité publique avec conseil de surveillance et directoire. Lire Fondation reconnue d'utilité publique Gouvernance Statuts de fondation reconnue d'utilité publique avec directoire et conseil de ...
    Mots clés : Fondation reconnue d'utilité publique, Gouvernance
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  • Statuts de fondation reconnue d'utilité publique avec conseil d'administration
    Modèle de statuts types d'une fondation reconnue d'utilité publique avec conseil d'administration. Lire Fondation reconnue d'utilité publique Gouvernance Statuts de fondation reconnue d'utilité publique avec conseil d'administration ...
    Mots clés : Fondation reconnue d'utilité publique, Gouvernance
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